Association COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DE LA COMMUNE DE BAGARD
Mairie 30140 Bagard
Association loi 1901
Objet social de l'association Association COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DE LA COMMUNE DE BAGARD:
Solidarité temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale, à l'égard de tout agent communal titulaire ou non, en cas d' évenement le justifiant. Cette mission peut être étendue
Informations de l'association Association COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DE LA COMMUNE DE BAGARD
Code objet social de l'association
009015
Numéro waldec de l'association
W301000579
Ancien numéro de l'association
539 A5
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
301S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
17-12-1990
Date de la dernière déclaration
11-04-2011
Date de publication JO
09-01-1991
Groupement
Association simple
Date de dissolution
23-03-2011
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Location / Contacts
Mairie 30140 Bagard
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